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 Qui sait ????

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choupi admin
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MessageSujet: Qui sait ????   Jeu 11 Aoû - 5:13

Une question m'ai venue comme ça, quelqu'un pourrait t'il répondre ???


Un élève d'auto-école contrôlé positif a l'alcool ou autre...................


Quelles en seraient et pour qui les conséquences ???

Je sais que c'est une question a la C..... mais j'aimerais connaître la réponse.




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MessageSujet: Re: Qui sait ????   Sam 13 Aoû - 5:51

On ne peut pas lui enlever ce qu'il n'a pas !

Ta question résiderait donc dans le fait qu'on puisse lui empêcher de passer son permis. Cela serait tout à fait possible si l'on tient compte que certains chauffards se voient annuler leur permis avec interdiction de le repasser durant un certain laps de temps.

Nemo censetur ignorare legem.
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choupi admin
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MessageSujet: Re: Qui sait ????   Sam 13 Aoû - 6:07

D'accord, mais il serait trés étonnant qu'il nexiste pas une sanctio pour ce cas !

Pu......!!! mais où elle est la police ????



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MessageSujet: Re: Qui sait ????   Sam 13 Aoû - 8:32

alors l'eleve ne peut etre sanctionner puisqu'il est sous l'autorite du moniteur , par contre le moniteur peux se faire retirer son autorisation d'exerce , pas sonpermis
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MessageSujet: Re: Qui sait ????   

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Qui sait ????
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